× missa 2018 logo - Accueil & actualités - - Tout savoir - - Vous voulez agir? - - Découvrez les idées - - Boîte à outils - - Devenez ambassadeur - - Devenez partenaire - - Connexion compte -
missa 2018 logo
sandwich menu


Mentions légales Isle-sur-la-Sorgue Village-monde

Démarche d'attractivité Isle-sur-la-Sorgue Village-monde
Ville de L'Isle-sur-la-Sorgue
Hotel de ville - 34 Rue Carnot - 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue
email :

La plateforme collaborative Internet a été créée en mai 2017.
La version actuelle a été mise en ligne le 11 septembre 2017.

Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France
Mail : support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Crédits
Directeur de la publication : Isle-sur-la-Sorgue Village-monde
Rédacteurs : équipe Village-monde, Ville de L’Isle-sur-la-Sorgue
Conception et réalisation du site : The Refractions

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression
Les informations recueillies vous concernant ne font pas l'objet d'un traitement automatisé.
Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d'analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par mail à :

Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la ville de L’Isle-sur-la-Sorgue. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteurs
Le présent site Internet constitue une œuvre dont la ville de L’Isle-sur-la-Sorgue est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de L’Isle-sur-la-Sorgue ou de tiers ayant autorisé Ville de L’Isle-sur-la-Sorgue à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

Établissements de liens vers le site www.ambassadeur-islesurlasorgue.fr
La Ville de L’Isle-sur-la-Sorgue autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.ambassadeur-islesurlasorgue.fr pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site (home page) et le site www.ambassadeur-islesurlasorgue.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.ambassadeur-islesurlasorgue.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).
Dans tous les cas d'espèce, La Ville de L’Isle-sur-la-Sorgue se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site ambassadeur-islesurlasorgue.fr
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la ville de L’Isle-sur-la-Sorgue quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale
L'équipe Village-monde met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur l'adresse